FONDS COMMUNAL ALSACE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/07/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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ACCUEIL DES ASSISES NATIONALES DES DEPARTEMENTS DE FRANCE A STRASBOURG DU 8 AU 10 NOVEMBRE 2023
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/07/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/07/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AIDE A L'UNAT GRAND EST, CONTRIBUTION 2023 AU SYMBIO ET ADHÉSION À LA FEDERATION THERMALE DU GRAND EST
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/07/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DU FONDS DE DÉVELOPPEMENT URBAIN POUR L'APPEL À PROJETS 2023 DU CONTRAT DE VILLE DE SAVERNE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/07/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS D'INNOVATION TERRITORIALE - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/07/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
APPEL À MANIFESTATION D'INTÉRÊT AMI " INVESTISSEMENTS TERRITORIAUX DÉDIÉS AU TOURISME DE PROXIMITÉ " - SUBVENTIONS AUX PORTEURS DE PROJET
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/07/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS DE DÉVELOPPEMENT URBAIN POUR L'APPEL À PROJETS 2023 DU CONTRAT DE VILLE DE HAGUENAU-BISCHWILLER-KALTENHOUSE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/07/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS ET CONTRIBUTIONS AUX AÉROPORTS ALSACIENS POUR L'ANNÉE 2023
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/07/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'AVIS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL D'URBANISME PLU ARRÊTÉ DE LA COMMUNE DE RANGEN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/07/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROJET D'AMÉNAGEMENT 3LAND - VERSEMENT DE LA SUBVENTION POUR L'ANNÉE 2023
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/07/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PRISE DE PARTICIPATION À LA SCIC "LA CITÉ DES VINS D'ALSACE"
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/07/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace